Energies immobilières – Échandens

CECB+  / Audit énergétique

Vous désirez rénover votre bâtiment ?

Je traite d'élaborer les études énergétiques sur plusieurs variantes. Je vous aide ensuite à choisir la plus pertinente des variantes en tenant en compte les économies en énergies, la rentabilité et les coûts sur une période donnée.

Mes études portent sur le développement de l'étude énergétique et sur les pré-dimensionnements des installations techniques CVC.

A quoi vous sert un CECB+ ?

- c'est une aide à la décision sur vos travaux de rénovation et de modernisation,

- vous donne un bilan thermique plausible (étiquette énergétique) sur l'état existant et sur les possibles travaux d'assainissement,

- aide aux calculs des coûts de travaux et d'entretiens,

- aide à évaluer l'investissement nécessaire en tenant compte des soutiens financiers,

- estimation des économies en coûts d'exploitation,

- calcule le montant des subventions,

Quelques mots sur l'optimisation de vos impôts et déductions fiscales dans le cadre d'un assainissement énergétique :

-  régies par les lois sur les contributions de chaque canton,

- également régie par l'ordonnance sur les mesures en faveur de l'utilisation rationnelle de l'énergie et du recours aux énergies renouvelables (département fédéral des finances),

- les déductions fiscales sont en générales plus importantes que les subventions,

- le planning du chantier peut être influencer afin d'optimiser ces déductions,

- il faut s'informer sur les deux cas de déductions : déduction forfaitaire ou déduction sur les frais effectifs,

- les mesures prises en vue d'encourager les économies en énergies sont en principe déductibles (s'informer auprès de l'administration fiscale), comme par exemple isolations thermiques, remplacement des fenêtres, etc ...

- les mesures prises en vue de rationaliser les économies en énergies sont en principe déductibles (s'informer auprès de l'administration fiscale), comme par exemple remplacement des vannes thermostatiques, compteur DIFC, récupérations de chaleur, installation de PAC, chauffage à distance, etc ...

- déductions sur le renouvellement d'appareils ménagers gros consommateurs d'énergie (cuisinières, fours, éclairage, etc) qui font partie de la valeur de l'immeuble,

- déductions sur les analyses énergétiques CECB / CECB+, etc ...

- il existe des tabelles dans certains cantons pour répartir les travaux entre entretien et plus-value (s'informer auprès de l'administration fiscale),

- pour le canton de Vaud vous pouvez consulter ici les instruction complémentaires concernant la propriété immobilière,

Quant aux travaux dans le cas des locatifs voici quelques informations sur la répercussions des loyers : 

- il faut s'informer avec la gérance quant aux répercutions sur les loyers,

- ce domaine est régi par le code des obligations, la jurisprudence et le bon sens,

- faire attention de prendre connaissance de l'ordonnance sur le bail à loyer et le bail à ferme d'habitations et de locaux commerciaux OBLF (notamment : art. 269a, let b, CO, art. 14, ),

- il faut s'informer sur les baisses du taux hypothécaire de référence,

- avant de débuter des travaux il est judicieux de discuter avec les locataires sur : les coûts logement + charges, le gain en terme de confort et d'image du bâtiment, la dépendance moindre aux variations des prix de l'énergie.

Pour en savoir plus sur les déductions fiscales.

D'une étude de faisabilité au dépôt d'une autorisation de construire, je mets en œuvre toutes mes compétences afin d'élaborer les concepts énergétiques qui permettront de répondre aux attentes réglementaires et à vos besoins. 

Etudes Minergie

Minergie pose des exigences quant à la consommation en chauffage, incitant des constructions et rénovations thermiquement très efficaces. Veuillez me contacter pour plus d'informations.

Changement de chaudière

Lors du remplacement de votre chaudière vous serez obligé à élaborer un CECB dans le cas ou la nouvelle chaudière est à gaz, mazout ou charbon. Même dans le cas ou vous remplacer votre ancienne chaudière à mazout par une nouvelle chaudière à mazout plus performante (à condensation par exemple), la réalisation d'un CECB est une obligation dans ce cas.

Lors de l'établissement d'un CECB tel que prévu à l'article 14, pour les bâtiments qui atteignent une classe énergétique F ou G de l'enveloppe, le propriétaire de l'installation de chauffage à remplacer effectue en sus une analyse des possibilités d'assainissement énergétique du bâtiment. Dans ce cas la réalisation d'un CECB+ doit être élaboré. Cette analyse doit être établie avant le début des travaux.

En cas d'urgence, notamment à la suite d'une panne nécessitant un changement immédiat de la production de chaleur, le propriétaire dispose d'un délai de trois mois pour établir le CECB.

Ce sont les entreprises spécialisées, au sens du règlement du 13 août 2001 sur le contrôle obligatoire des installations de chauffage à combustion, sont tenues d'informer leurs clients de cette obligation. Ces entreprises réalisent les mises en service des installations de chauffage assainies et les annoncent au service.

Dans les autres cas la réalisation d'un CECB n'est pas une obligation légal et peut même être soumis à des subventions. Hormis l'installation d'un chauffage électrique qui reste interdit.

Je vous invite à lire ce lien utile parus en mars 2019 sur bilan.ch

Pour toute information complémentaire sur le règlement n'hésitez pas à me contacter, je vous informerais gratuitement sur les obligations légales en cas de changement de chaudière.

Veuillez me contacter pour plus d'informations.

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Ecogestes personnalisés

Pour toute demande CECB et CECB+, si vous le désirez je vous conseil gratuitement sur les eco-gestes à adopter en fonction de la disposition de votre bâtiment. A votre demande j'établis un rapport supplémentaire sur les ecogestes en fonction de l'architecture de votre bâtiment, de vos habitudes, vos appareils électroménagers, etc...

Veuillez me contacter pour plus d'informations.

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